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Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 12 juin 2013

Le Conseil municipal de la ville de Saint-Laurent du Maroni se réunit le mercredi 12 juin 2013, à 18 heures 30 à la salle des délibérations Andrée Surlemont.


Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 12 juin 2013
A l’ordre du jour :
- Nomination du secrétaire de Séance

- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 Mars 2013

- Communication de l’avis n° 2013.0056 du 04 Juin 2013 de la Chambre Régionale des Comptes de Guyane relatif au Compte Administratif 2012 de la Commune de Saint-Laurent-du-Maroni

- Communication de l’avis n° 2013.0057 du 04 Juin 2013 de la Chambre Régionale des Comptes de Guyane relatif au Budget Primitif 2013 de la Commune de Saint-Laurent-du-Maroni


I. SERVICE DU PATRIMOINE
1°) Arrêt du projet de l’Aire de valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)


II. DIRECTION GENERALE DES SERVICES
2°) Modification de l’organigramme des Services Municipaux

3°) Proposition de modification statutaire relative à l’article 7 des statuts de la CCOG, relative à la composition du Conseil Communautaire


III. DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES
4°) Mission d’assistance à la mise en œuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure – Déclaration sans suite.

5°) Attribution de marché – Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la Piste d’Athlétisme


IV. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
6°) Maintien de l’ancien montant de référence de l’IEMP à titre personnel
V. SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES
7°) Prestation Accueil Restauration Scolaire (P.A.R.S.) – Participation Communale – Contribution des familles


VI. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
8°) Attribution de marché – Pôle épuratoire Sud – Lot n° 2 – Restructuration des réseaux de transport des eaux usées.


VII. SERVICE URBANISME/FONCIER
9°) Approbation de la modification N° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

10°) Régularisation des délaissés fonciers issus de la réalisation des opérations de construction de logements sociaux

11°) Cession de la parcelle AI 801 en faveur de Madame DINGE veuve LALOETOE

12°) Echange de foncier avec Monsieur Thomas MONZEY en vue de la réalisation des travaux de la Station d’Epuration (STEP)

13°) Echange de foncier avec la Société PREVOT JPE en vue de la réalisation de l’opération d’aménagement alternatif

14°) Mise à disposition de foncier en faveur de la SIGUY

15°) Cession d’une partie de la parcelle AI 1301 au bénéfice de la Société PROMEA


VIII. SERVICE MUNICIPAL DES SPORTS
16°) Projet d’aménagement de terrains de sports existants

17°) Projet de création de terrains de football de proximité

18°) Questions diverses


La séance du Conseil municipal est libre pour tous les citoyens.

Rédigé le Vendredi 7 Juin 2013 - Service de la Communication

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