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Ordre du jour du conseil Municipal du 28 janvier


Ordre du jour du conseil Municipal du 28 janvier
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 28 Janvier à 18h30 en salle Andree Surlemont à la Mairie de Saint du Maroni.

Après la venue du Député M. Gabriel Serville au dernier Conseil Municipal, Mme Chantal Berthelot, Députée sera présente à sa demande lors de la session du 28 Janvier.


Nous rappelons que les séances sont ouvertes au public

l’ordre du jour :                                                      
  •  Nomination du secrétaire de Séance.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 05 Novembre 2012
     
I. DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES
 
1°) Convention Financière avec l’Ecole Saint-Jean-Baptiste De la Salle
 
II. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES  

2°) Modification du tableau des effectifs du personnel communal
 
III. SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES
 
3°) Schéma communal pluriannuel  de développement des services d’accueil des enfants de moins de six  ans
 
IV. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
 
4°)  Instauration de la taxe pour l’occupation du domaine public communal (Installation de containers)
5°) Occupation des locaux situés sur le site de la Gare Routière (Loge snack – Point de vente et d’information – Toilettes)
6°) Convention  valant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal pour
     la période carnavalesque  2013
7°) Reconduction du Marché CEGELEC pour  l’Eclairage public
8°)  Choix des candidatures pour l’opération Pôle Epuratoire Sud – Lot 2 – Restructuration des   réseaux
9°) Indemnisation  de  Monsieur DENKOYA  Soleil

V. SERVICE DU PATRIMOINE  

10°) Demande de subventions pour le poste « Chargé des Actions Educatives »
 
11°) Demande de subventions pour le poste «  Architecte Conseil chargé de la sensibilisation et de l’animation au patrimoine bâti »
12°) Demande de subventions pour l’entretien du Camp de la Transportation
13°) Demande de subventions pour la conservation et mise en valeur des décors et conservation du
        Clos et du couvert, chapelle/cuisine, Camp de la Transportation
14°) Demande de subventions pour une étude complémentaire sur le CIAP
15°) Demande de subventions pour la numérisation des archives communales
16°) Signature d’un bail emphytéotique avec le Secours Catholique : Maison située au 05 rue Marceau

Rédigé le Mardi 22 Janvier 2013 - Service de la Communication

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