[ A l’ordre du jour :
- Nomination du secrétaire de Séance
- Approbation des procès-verbaux des 30 Novembre et 19 Décembre 2011.
I. DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES
1°) Attribution de Marché – Accompagnement pour l’évaluation des risques professionnels
2°) Attribution de Marché – Fourniture et livraison de matériels informatiques et pédagogiques,
Livres scolaires et mobiliers pour Bibliothèque à destination des écoles de la Commune -
Lot 1.
3°) Attribution de Marché – Achat de véhicules
4°) Garantie financière pour le prêt « Plus » consenti par la CDC à la SIGUY pour la construction de cinquante quatre logements de type LLS dénommée « La Pirogue » à Saint-Laurent-du-Maroni
5°) Garantie financière pour le prêt « GAIA » consenti par la CDC à la SEMASAMAR relatif au portage de la charge foncière de la zone 7 de la ZAC Saint-Maurice à Saint-Laurent-du-Maroni – Première tranche
6°) Garantie financière pour le prêt « GAIA » consenti par la CDC à la SEMASAMAR relatif au portage de la charge foncière de la zone 7 de la ZAC Saint-Maurice à Saint-Laurent-du-Maroni – Deuxième tranche
7°) Garantie financière pour le prêt « GAIA » consenti par la CDC à la SEMASAMAR relatif au portage de la charge foncière de la zone 7 de la ZAC Saint-Maurice à Saint-Laurent-du-Maroni – Troisième tranche.
8°) Attribution de subvention exceptionnelle au COSMA RUGBY
9°) Attribution de subvention exceptionnelle à la Chambre d’Agriculture de la Guyane
II DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
10°) Création d’un poste d’Ingénieur en vue du recrutement d’un Architecte Conseil
11°) Accueil d’étudiants stagiaires
12°) Modification de la délibération du 02 Novembre 2011 portant création d’un emploi d’attaché territorial
III. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
13°) Extension du réseau d’eau potable sur la route nationale 1
14°) Avenant à la mission d’études géotechniques pour la création du pôle épuratoire Sud
15°) Diagnostic des réseaux d’eau potable
16°) Renforcement du réseau d’assainissement de la cité des Acacias
17°) Installation de bornes fontaines dans des quartiers d’habitat spontané – deuxième tranche
18°) Extension du réseau d’eau potable sur le village de Saint-Jean-du-Maroni
19°) Extension du réseau d’eau potable dans les villages Amérindiens
20°) Alimentation électrique des installations d’eau potable de Saint-Jean-du-Maroni
IV. DIRECTION DU SERVICE URBANISME/FONCIER
21°) Régularisation d’actes – Parcelle AI 658
22°) Vente de la parcelle AK 1136
23°) Village Pierre – Proposition de déclaration d’utilité publique
24°) Bail à construction en faveur de la SIGUY – Lotissement les « Orchidées ».
V. DIRECTION CULTURELLE
25°) Approbation par le Conseil Municipal du tarif de location de la « Chapelle Cuisine » située au sein du Camp de la Transportation
VI. SERVICE DU PATRIMOINE
26°) Demande de subventions pour la mise en place d’une étude de programmation sur l’aménagement des abords du Camp de la Transportation.
27°) Demande de subventions pour les travaux d’urgence de la Maison du Receveur des Douanes
28°) Demande de subventions pour l’entretien de l’ancienne gare
29°) Demande de subventions pour les travaux d’urgence de la Maison rue Marceau
30°) Demande de subventions pour l’entretien du Camp de la Transportation
31°) Demande de subventions pour la restauration de la case n° 1
32°) Demande de subventions pour la restauration de la Cuisine du Quartier Disciplinaire
33°) Demande de subventions pour le fonctionnement Ville d’Art et d’Histoire
34°) Validation de l’inventaire du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine
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- Nomination du secrétaire de Séance
- Approbation des procès-verbaux des 30 Novembre et 19 Décembre 2011.
I. DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES
1°) Attribution de Marché – Accompagnement pour l’évaluation des risques professionnels
2°) Attribution de Marché – Fourniture et livraison de matériels informatiques et pédagogiques,
Livres scolaires et mobiliers pour Bibliothèque à destination des écoles de la Commune -
Lot 1.
3°) Attribution de Marché – Achat de véhicules
4°) Garantie financière pour le prêt « Plus » consenti par la CDC à la SIGUY pour la construction de cinquante quatre logements de type LLS dénommée « La Pirogue » à Saint-Laurent-du-Maroni
5°) Garantie financière pour le prêt « GAIA » consenti par la CDC à la SEMASAMAR relatif au portage de la charge foncière de la zone 7 de la ZAC Saint-Maurice à Saint-Laurent-du-Maroni – Première tranche
6°) Garantie financière pour le prêt « GAIA » consenti par la CDC à la SEMASAMAR relatif au portage de la charge foncière de la zone 7 de la ZAC Saint-Maurice à Saint-Laurent-du-Maroni – Deuxième tranche
7°) Garantie financière pour le prêt « GAIA » consenti par la CDC à la SEMASAMAR relatif au portage de la charge foncière de la zone 7 de la ZAC Saint-Maurice à Saint-Laurent-du-Maroni – Troisième tranche.
8°) Attribution de subvention exceptionnelle au COSMA RUGBY
9°) Attribution de subvention exceptionnelle à la Chambre d’Agriculture de la Guyane
II DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
10°) Création d’un poste d’Ingénieur en vue du recrutement d’un Architecte Conseil
11°) Accueil d’étudiants stagiaires
12°) Modification de la délibération du 02 Novembre 2011 portant création d’un emploi d’attaché territorial
III. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
13°) Extension du réseau d’eau potable sur la route nationale 1
14°) Avenant à la mission d’études géotechniques pour la création du pôle épuratoire Sud
15°) Diagnostic des réseaux d’eau potable
16°) Renforcement du réseau d’assainissement de la cité des Acacias
17°) Installation de bornes fontaines dans des quartiers d’habitat spontané – deuxième tranche
18°) Extension du réseau d’eau potable sur le village de Saint-Jean-du-Maroni
19°) Extension du réseau d’eau potable dans les villages Amérindiens
20°) Alimentation électrique des installations d’eau potable de Saint-Jean-du-Maroni
IV. DIRECTION DU SERVICE URBANISME/FONCIER
21°) Régularisation d’actes – Parcelle AI 658
22°) Vente de la parcelle AK 1136
23°) Village Pierre – Proposition de déclaration d’utilité publique
24°) Bail à construction en faveur de la SIGUY – Lotissement les « Orchidées ».
V. DIRECTION CULTURELLE
25°) Approbation par le Conseil Municipal du tarif de location de la « Chapelle Cuisine » située au sein du Camp de la Transportation
VI. SERVICE DU PATRIMOINE
26°) Demande de subventions pour la mise en place d’une étude de programmation sur l’aménagement des abords du Camp de la Transportation.
27°) Demande de subventions pour les travaux d’urgence de la Maison du Receveur des Douanes
28°) Demande de subventions pour l’entretien de l’ancienne gare
29°) Demande de subventions pour les travaux d’urgence de la Maison rue Marceau
30°) Demande de subventions pour l’entretien du Camp de la Transportation
31°) Demande de subventions pour la restauration de la case n° 1
32°) Demande de subventions pour la restauration de la Cuisine du Quartier Disciplinaire
33°) Demande de subventions pour le fonctionnement Ville d’Art et d’Histoire
34°) Validation de l’inventaire du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine
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