Le COSAM SLM est constitué sous la forme d’une association Loi 1901.
Il est administré par un Conseil d’administration.

Malgré tout, il subsiste pour beaucoup une certaine confusion.

Le COS est une structure autonome, comme toutes les associations.

Il perçoit une subvention de la Mairie, pour laquelle il doit bien entendu fournir tout élément nécessaire au suivi, au contrôle et à l’évaluation des actions engagées.

Rappelons enfin que l’obligation de créer un Comité d’Entreprise pour les entreprises de plus de 50 salariés ne s’applique ni aux services de l’Etat ni aux collectivités territoriales.

Les Comités des Oeuvres Sociales (COS), aussi appelés Caisses d’Actions Sociales (CAS) ou Amicales du Personnel sont donc un peu les « CE de la fonction publique ».

Toutefois, les missions de représentation du personnel et de revendication ne sont pas remplies par les COS mais par les Comités Techniques Paritaires.

Il résulte de tout cela que le COS n’a pas obligation à fournir telle ou telle prestation.

Les agents qui s’impliquent dans sa mise en route vont composer avec le budget et les désirs des uns et des autres, qui sont parfois contradictoires !
Nous allons donc essayer de satisfaire le plus grand nombre.