Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 31 octobre 2011

A l’ordre du jour :

- Nomination du secrétaire de Séance
- Approbation du procès verbal de la séance du 26 Septembre 2011.


I. DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES
1°) Communication de l’avis N° 2011-0061 bis rectificatif du 07 Juillet 2011 de la Chambre Régionale des Comptes concernant le Compte Administratif 2010 et de l’avis N° 2011-0062 bis rectificatif du 07 Juillet 2011 relatif au Budget Primitif 2011

2°) Attribution de Marché – Mission de maîtrise d’œuvre complète pour la réalisation de la voirie primaire d’accès aux futurs collèges, groupes scolaire et logements sociaux au lieu dit « Les Hauts de Balaté » route de Saint-Jean

3°) Attribution de Marché – Fourniture et livraison de matériels audiovisuels, éducatifs, pédagogiques Psychologiques, de livres et de mobiliers pour les établissements scolaires de la Commune.

4°) Attribution de marché – Réalisation de levés topographiques sur des voiries communales

5°) Attribution de Marché – Travaux de réhabilitation de la partie gauche de la salle polyvalente de la Charbonnière.

6°) Attribution de marché – Sécurisation de l’accès au Lycée Lumina SOPHIE – Eclairage Public

7°) Attribution de marché – Travaux de renforcement des voiries communales sur trois quartiers : La Charbonnière, les Sables Blancs et les Cultures

8°) Garantie Financière pour le prêt « Plus » consenti par la CDC à la SEMSAMAR pour la construction de quatre vingt douze (92) logements « Le Parc du Toucan » à Saint-Laurent-du-Maroni

9°) Logements sociaux d’urgence – Encaissement des loyers

II. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
10°) Création d’un (1) poste d’Attaché Territorial


III. DIRECTION DU SERVICE URBANISME/FONCIER
11°) Mise en place de la Commission d’Aménagement pour la concession ZAC Village Chinois/Maroni Palace et désignation de la personne habilitée à engager les discussions avec les candidats aménageurs, à proposer le choix de l’aménageur et à signer la convention.

12°) Engagement des négociations pour la mise en place d’une convention de portage foncier sur la Commune

13°) Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de Taxe d’Aménagement Communale ou Intercommunale

14°) Déclaration d’insalubrité en vue de la mise en œuvre d’une opération de Résorption de l’Habitat Insalubre (RHI) du Village Pierre


IV. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
15°) Reconduction du marché de signalisation horizontale passé avec la société Prosign

V. DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE LA COHÉSION SOCIALE
16°) Approbation par le Conseil Municipal des actions retenues dans le cadre de la deuxième programmation du CUCS de Saint-Laurent-du-Maroni

17°) Approbation par le Conseil Municipal des nouveaux tarifs des différents services municipaux


VII. SERVICE DU PATRIMOINE
18°) Demande de subventions pour le recrutement d’un Architecte Conseil chargé de la sensibilisation et l’animation au patrimoine bâti.

19°) Demande de subventions pour la mise en place d’ateliers de création autour des expositions contemporaines

20°) Demande de subventions pour la mise en place de résidence de création artistiques

21°) Mise en place d’une Commission Locale AVAP


VIII. SERVICE MUNICIPAL DES SPORTS
22°) Convention d’utilisation des équipements sportifs communaux

23°) Convention d’utilisation de la Piscine Municipale

24°) Questions diverses