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Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 septembre 2008

A 18h30 - Salle Andrée Surlemont


A l’ordre du jour

- Nomination du secrétaire de Séance
- Intervention par Monsieur Fabien CANAVY du projet de mise en place d’un Syndicat d’Electrification en Guyane
- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 Juin 2008

I. DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1°) Désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein de la Conférence Sanitaire
2°) Désignation de représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil d’Administration de la Régie des Quartiers de Saint-Laurent-du-Maroni.
3°) Désignation d’un représentant du Conseil Municipal en vue de siéger au sein du Conseil d’Administration du CAUE (Conseil Architecture, Urbanisme Environnement).
4°) Attribution de subvention à la SARL 54 WEST pour l’opération RAMES GUYANE 2009

II. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
5°) Création de sept (7) postes d’ATSEM de 1ère classe.
6°) Création de deux (2) postes d’Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de
2ème classe

III. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
7°) Approbation de la Convention entre la Commune de Saint-Laurent du Maroni et les Transports PALMIER pour délégation de service public SEMABUS – Ligne 3
8°) Approbation de la Convention entre la Commune de Saint-Laurent-du-Maroni et les Transports BEST pour délégation de service public SEMABUS – Ligne 4a et 4b.
9°) Convention relative à une délégation de compétence pour le transport scolaire sur le territoire communal - Concerne : Réseau SEMABUS
10°) Approbation du rapport 2007 du service public de l’assainissement collectif
11°) Approbation du rapport 2007 du service public de l’alimentation Eau Potable.

IV. DIRECTION DU SERVICE URBANISME ET FONCIER
12°) Transfert de nom d’attribution de terrain – Parcelle AE 53
13°) Régularisation d’acte administratif – Parcelle AI 779

V. SENOG
14°) Cession de la Commune à la SENOG d’une partie de la parcelle AI 1047
15°) Vente d’un bâtiment destiné à recevoir la maison de quartier du lotissement « Les Ecoles »
16°) Questions diverses.

Rédigé le Lundi 22 Septembre 2008 - Service de la Communication

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