Le-bibliobus-present-dans-les-quartiers_a2099.html
Dans les villages Terre-rouge, Pierre, Espérance, Prospérité, Dimpaï (St-Jean) , Charbonnière, Balaté, les quartiers les Sables blancs, Symphorien, Les rivages et le Marché.
Formulaires et dossiers à télécharger
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Pièces obligatoires à joindre en 2 exemplaires - plan de situation sur la copie d'une carte IGN au 1/25000 permettant de localiser le terrain demandé - un extrait cadastral si le terrain est...
Pièce à joindre à la demande : - extrait cadastral - plan de masse mentionnant les constructions ainsi que le ou les accès. Demande à transmettre à : Service...
- vous devez remplir les cadres : A, B, C, E, F, G et H - vous devez joindre obligatoirement : - un plan de situation du terrain - un plan de masse coté - la représentation...
• Vous construisez une maison individuelle ou ses annexes. • Vous agrandissez une maison individuelle ou ses annexes. • Vous aménagez...
• Vous réalisez un aménagement (lotissement, camping, aire de stationnement, parc d’attraction, terrain de sports ou loisirs,…) • Vous réalisez une nouvelle...
Vous démolissez totalement ou partiellement un bâtiment protégé ou situé dans un secteur où a été institué le permis de démolir. Pour savoir précisément si votre projet...
• Connaître le droit de l’urbanisme applicable sur un terrain • Savoir si l’opération que vous projetez est réalisable
• Vous réalisez un aménagement (lotissement, camping, aire de stationnement, aire d’accueil de gens du voyage, …) de faible importance soumis à simple déclaration. •...